Règlement Intérieur

2- COTISATIONS

Le taux des cotisations est défini par le Président et le Trésorier et est approuvé par le Comité Directeur.

Des conditions de dégressivité de cotisation peuvent être proposées par le Président et doivent être approuvées par le Comité Directeur.

Les montants des licences et des transferts sont définis par la FFN. Cet argent, recueilli par la Section, est entièrement reversé à la FFN.

3- DÉPLACEMENT

Un barème de remboursement est fixé annuellement par le Comité Directeur.

Des remboursements de frais de déplacement individuel et d’indemnité de repas seront proposés au vote des membres du Comité Directeur par le Président et le Trésorier pour indemniser les Entraîneurs, les Officiels et les Responsables de Groupes.

Les paiements seront effectués au vu d’un formulaire à renseigner, disponible auprès du Trésorier.
La Section n’assure pas le déplacement individuel des nageurs mais essaiera d’organiser dans la limite de son budget, les déplacements collectifs de plus de 40 nageurs.