Règlement Intérieur

1- ADMINISTRATION DE LA SECTION

           1.1 Bureau de la Section

Le Bureau de la Section Natation de l’ASSM est composé au minimum d’un Président, d’un Trésorier et d’un Secrétaire et au maximum d’un adjoint pour chaque fonction.

Le Président est membre de droit du Comité Directeur de l’ASSM sans droit de vote.

Les membres du Bureau doivent avoir plus de 18 ans dans l’année civile correspondant à leur désignation.

           1.2 Assemblée Générale de la Section

L’Assemblée Générale est convoquée par le Président en exercice par voie d’affichage au moins 15 jours avant la date fixée par le Comité Directeur de la Section. Elle est obligatoirement convoquée en fin de saison pour approuver les comptes rendus moraux et financiers de la saison écoulée, arrêtés à la date de l’Assemblée, et donner quitus au Bureau.

Chaque année, l’Assemblée Générale élit les membres du Comité Directeur parmi les volontaires s’étant déclarés par écrit avant celle ci ou présents et se portant volontaire lors de son déroulement. Ces volontaires n’ont pas l’obligation d’être adhérents à la Section, lors de la saison venant de se terminer, pour se présenter. Ils devront être à jour de leur cotisation, conformément aux décisions prises par le Comité Directeur de la section, à la rentrée de la saison suivante pour pouvoir valider leur élection.

Pour voter, seuls les adhérents de la Section âgés de plus de 16 ans et à jour de leur cotisation ont droit de vote. Les parents des membres âgés de moins de 16 ans ont le droit de voter en lieu et place de leurs enfants.

Les membres empêchés peuvent donner leur procuration ; toutefois chaque membre présent n’a droit qu’à une seule procuration.
Sont déclarés élus les personnes ayant obtenus la majorité absolue plus une voix des votants.
Une Assemblée Générale Extraordinaire peut être convoquée à tout moment, à condition d’émaner des 2/3 des membres du Comité Directeur ou de 50% des membres de la Section.